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1. Informations sur la société
Le présent site est la propriété de la société Daveo.

Siège social :
ZAC des Etangs – Avenue des Roseaux
13920 St Mitre-les-Remparts
Tel :  04 42 35 14 63
Fax : 04 42 44 01 49
E-mail : contact@cote-spas.com

SARL au capital de 7 700 euros
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Salon de Provence sous le numéro 452 580 764
Numéro Siret : 452 580 764 000 28
Numéro TVA intracommunautaire : FR33 452 580 764

2. Déclaration CNIL
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le numéro de déclaration est le suivant : 1713614

3. Responsabilités de la société Daveo
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– Pour toute survenance de bugs.
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4. Droit de Propriété Intellectuelle de la société Daveo
Les documents contenus dans le site web www.cote-spas.com ainsi que tous les éléments en relation et crées pour celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la Propriété Intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
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